Déposée le 24 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) MORGAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MORGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORGAN domicilié(e) 8/10 rue d'Alexandrie, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 046 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.
La marque MORGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORGAN, société anonyme - 8/10 rue d'Alexandrie, 75002 PARIS - France - SIREN 562046094
CABINET PLASSERAUD - France
Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405392 - Publication au BOPI 2005-01-07
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°358113 - Publication au BOPI 2002-10-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257748 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 4 juillet 2000 - Concession de licence n°303171 - Publication au BOPI 2000-07-04
Inscription le 9 février 2000 - Concession de licence n°295078 - Publication au BOPI 2000-02-09
Inscription le 1 mars 2000 - Concession de licence n°296310 - Publication au BOPI 2000-03-01
Inscription le 4 juillet 2000 - Concession de licence n°303170 - Publication au BOPI 2000-07-04
Inscription le 20 mars 2000 - Concession de licence n°297267 - Publication au BOPI 2000-03-20
Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257749 - Publication au BOPI 1998-07-08
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Articles de lunetterie, lunettes et étuis à lunettes, verres de contact et étuis pour ces produits, jumelles, longues-vues, loupes. Parapluies, bourses, coffres de voyage, porte-documents, sacs d'écoliers, gibecières, malles, mallettes pour documents, porte-monnaies en métaux non précieux, sacs de plage, porte-cartes, portefeuilles, sacs à provision, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette (vides), sous-mains, étuis pour clés, parasols. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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